Tableaux des maladies professionnelles

Titre de la colonne : caractérisation de la maladie

Silicose : fibrose pulmonaire

…

(caractéristiques)

Complications cardiaques: hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite.

Complications tuberculeuses : silicose (caractéristiques)

Complication pulmonaire non tuberculeuse: pneumothorax spontané.

5 ans

Titre : Travaux susceptibles de la provoquer

Travaux d’extraction, concassage, broyage, tamisage et manipulation de roches renfermant de la silice libre effectués à sec par des entreprises paysagistes ou des entreprises de travaux agricoles.

Sans changement

Sans changement

Nouveau titre :

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de la provoquer.

Liste moins précise :

Travaux exposant à l’inhalation de poussières de silice libre effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.

Titre de la colonne : désignation des maladies

Liste plus détaillée des affections

Silicose, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières :

…

(caractéristiques)

Complications de ces affections :

a) complication cardiaque : …

b) complications pleuropulmonaires :

….

c) complications non spécifiques :

….

d) association d’une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (Syndrome d’Erasmus)

Nouveau délai de prise en charge :

15 ans

 Sans changement

Silicose, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières :

(modification des caractéristiques de ces affections)

Ces affections sont caractérisées, soit par des signes radiographiques ou, éventuellement, tomodensitométri-ques, soit par des constatations anatomopathologi-ques lorsqu’elles existent, que ces signes ou ces constatations s’accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

Ajout de :

e) Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan Colinet)

Sans changement

Sans changement

Modification de présentation, ajout et précision de maladies :

A. - Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite.

A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radio-graphiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomo-pathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent : ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.

A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.
Complications :
1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
2. Pleuro-pulmonaires :
- tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi M avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ;
- nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ;
- aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;
3. Non spécifiques :
- pneumothorax spontané ;
- surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.
Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique :
- cancer bronchopulmonaire primitif ;
- lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).

A-3. Maladies systémiques :
- sclérodermie systémique progressive ;
- lupus érythémateux disséminé.

B. - Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) :
Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires :
B-1 kaolinose ;
B-2 talcose.

6 mois (sous réserve d’une durée d’expo-sition de 6 mois)

40 ans (sous réserve d'une durée d'expo-sition de 5 ans)

40 ans (sous réserve d'une durée d'expo-sition de 10 ans)

40 ans (sous réserve d'une durée d'expo-sition de 5 ans)

Les termes «poussières de silice libre» sont remplacés par «poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins».